Contrato de remuneración
CONTRAT DE REMUNERATION
ENTRE
LES SOUS-SIGNES
La Société MONDRIAN
Société à responsabilité limitée, avec un capital
de 50.000 FF, avec siège social Boulevard Péreire, Pars 17,
Inscrite au Registre du Commerce de Paris avec le
nº B330 123 456
Représentée par Mme. DERCOURT Hélène, gérente, dorénavant nommée « la Société
D’UNE PART
Y
M.
Né à le
Avec nationalité
Avec domicile
Nommée dorénavant « le Travailleur »
D’AUTRE
PART
I- OBJET
Le Travailleur et la Société
Le présent contrat a pour objet de déterminer les
conditions de rémunération du Travailleur au jour de la signature du contrat de
travail, étant entendu que les conditions de rémunérations seront examinées et
réajustées par la Société la Société.
La Société
Il est entendu que s’il n’y a pas de dénonciation
par écrit du Travailleur dans les trente jours qui suivent à la date
d’information qui intervienne, les nouveaux termes et considération seront
considérés comme acceptés le jour même de l’information.
II – MODALITES DE REMUNERATION
Comme rémunération pour ses fonctions, le
Travailleur percevra un salair brut annuel qui sera ventilée en une partie
« fixe » et une partie « prime ».
2.1 Partie « Fixe »
Le travailleur percevra une partie
« Fixe » brute annuelle de francs en 12 mensualités.
Cette partie « Fixe» sera payée en mensualités
conformément aux modalités en vigueur de la Société
2.2 – Partie « Prime »
La « Prime » est divisée en une Prime et
une Prime d’objectif.
2.2.1 – Prime d’augmentation
La prime d’augmentation est définit comme suit aux effets du présent
contrat :
- une prime de francs sera accordée pour chaque
augmentation d’une personne de l’équipe facturée à un client, pendant un
minimum de trois (3) mois consécutifs et qui génère au moins une marge
commerciale de 15.000 francs par mois exempts d’impôts.
Il est entendu que la marge commerciale brute d’une projet est calculée de
la façon suivante :
Chiffre d’affaires facturé
Moins le200% de la masse salariale brute des participants (assesseurs affectés
au centre de bénéfice)
Moins les dépenses directes liées au projet.
Les dépenses directes correspondent à :
- publicité
(annonces, brochures, publicité commerciale),
- commissions
diverses
- Frais
de déplacement (participants et responsables),
- Frais
de formation
- Cadeaux
d’entreprise
- Divers,
liés directement à l’activité.
- une prime de francs pour chaque nouveau client
pour qui la prestation se facture pendant au moins trois (3) mois consécutifs dégageant
une marge commerciale minimum de 15000 francs mensuels hors taxes.
Le versement desdites primes sera effectif après
trois (3) mois de facturation consécutifs.
2.2.2 – Prime d’objectif
L’objectif à atteindre est : une marge
commerciale brute cumulée minimum de KF.
La prime d’objectif est définit comme suit :
Une prime de francs sera accordée lors
de l’atteinte de l’objectif. Il est entendu que ledit objectif devra être
atteint au plus tard dans les douze mois qui suivent l’entrée en vigueur du
contrat de travail, c'est-à-dire, le
L’objectif sera
atteint lorsque la marge commerciale brute cumulée enregistré du compte
d’exploitation des activités du travailleur, tel qu’établi par la Société
Le compte d’exploitation comprend
toutes les activités développées par le Travailleur dans son centre de profit
pour les projets du client. Le compte d’exploitation enregistre en produits: le
chiffre d’affaires facturé. Seront considérés comme frais:
200% de la masse salariale brute
des participants (assesseurs affectés au centre de bénéfice), et les Dépenses
Directes.
Les dépenses directes correspondent à :
- publicité
(annonces, brochures, publicité commerciale),
- commissions
diverses
- Frais
de déplacement (participants et responsables),
- Frais
de formation
- Cadeaux
d’entreprise
- Divers,
liés directement à l’activité.
La marge commerciale brute
cumulée du compte d’exploitation est la différence entre le total des recettes
et le total des dépenses.
La partie variable due sera versée conformément aux
modalités en vigueur dans la société employeur.
III – TRANSMISSION DU CONTRAT
Le présent contrat pourra être transmis à une entreprise
du Grupo MONDRIAN conformément aux mêmes modalités et conditions que le contrat
de travail, ce que le Travailleur accepte d’ores et déjà.
Rédigé à Paris,
en copie double, le 2001
Le Travailleur* La Société
(*) Signature
des deux parts, précédée de la mention manuscrite « Lu et approuvé »
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