30 mai 2007

Contrato de remuneración

CONTRAT DE REMUNERATION

 

ENTRE LES SOUS-SIGNES

 

La Société MONDRIAN

Société à responsabilité limitée, avec un capital de 50.000 FF, avec siège social Boulevard Péreire, Pars 17,

 

Inscrite au Registre du Commerce de Paris avec le nº B330 123 456

 

Représentée par Mme. DERCOURT Hélène, gérente, dorénavant nommée «

la Société

»

 

D’UNE PART

 

Y

 

M.

 

Né à le

Avec nationalité

 

Avec domicile

 

Nommée dorénavant « le Travailleur »

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

D’AUTRE PART

 

 

I- OBJET

 

Le Travailleur et

la Société

ont signé ce jour un contrat de travail.

 

Le présent contrat a pour objet de déterminer les conditions de rémunération du Travailleur au jour de la signature du contrat de travail, étant entendu que les conditions de rémunérations seront examinées et réajustées par

la Société

en fonction, d’un côté, de l’évolution, de la qualification et des responsabilités acquises par le Travailleur, et d’un autre côté, de la situation de

la Société.

 

 

 

La Société

informer le Travailleurs des modifications qui puissent se produire.

 

Il est entendu que s’il n’y a pas de dénonciation par écrit du Travailleur dans les trente jours qui suivent à la date d’information qui intervienne, les nouveaux termes et considération seront considérés comme acceptés le jour même de l’information.

 

 

II – MODALITES DE REMUNERATION

Comme rémunération pour ses fonctions, le Travailleur percevra un salair brut annuel qui sera ventilée en une partie « fixe » et une partie « prime ».

 

2.1 Partie « Fixe »

 

Le travailleur percevra une partie « Fixe » brute annuelle de  francs en 12 mensualités.

 

Cette partie « Fixe» sera payée en mensualités conformément aux modalités en vigueur de

la Société

contractante.

 

2.2 – Partie « Prime »

 

La « Prime » est divisée en une Prime et une Prime d’objectif.

 

2.2.1 – Prime d’augmentation

 

La prime d’augmentation  est définit comme suit aux effets du présent contrat :

 

- une prime de francs sera accordée pour chaque augmentation d’une personne de l’équipe facturée à un client, pendant un minimum de trois (3) mois consécutifs et qui génère au moins une marge commerciale de 15.000 francs par mois exempts d’impôts.

 

Il est entendu que la marge commerciale brute d’une projet est calculée de la façon suivante :

 

Chiffre d’affaires facturé

Moins le200% de la masse salariale brute des participants (assesseurs affectés au centre de bénéfice)

Moins les dépenses directes liées au projet.

 

Les dépenses directes correspondent à :

 

- publicité (annonces, brochures, publicité commerciale),

- commissions diverses

- Frais de déplacement (participants et responsables),

- Frais de formation

- Cadeaux d’entreprise

- Divers, liés directement à l’activité.

 

- une prime de francs pour chaque nouveau client pour qui la prestation se facture pendant au moins trois (3) mois consécutifs dégageant une marge commerciale minimum de 15000 francs mensuels hors taxes.

Le versement desdites primes sera effectif après trois (3) mois de facturation consécutifs.

 

2.2.2 – Prime d’objectif

 

L’objectif à atteindre est : une marge commerciale brute cumulée minimum de KF.

 

La prime d’objectif est définit comme suit :

Une prime de francs sera accordée lors de l’atteinte de l’objectif. Il est entendu que ledit objectif devra être atteint au plus tard dans les douze mois qui suivent l’entrée en vigueur du contrat de travail, c'est-à-dire, le

 

L’objectif sera atteint lorsque la marge commerciale brute cumulée enregistré du compte d’exploitation des activités du travailleur, tel qu’établi par

la Société

ait atteint le montant minimum de  F hors taxes.

 

Le compte d’exploitation comprend toutes les activités développées par le Travailleur dans son centre de profit pour les projets du client. Le compte d’exploitation enregistre en produits: le chiffre d’affaires facturé. Seront considérés comme frais:

 

200% de la masse salariale brute des participants (assesseurs affectés au centre de bénéfice), et les Dépenses Directes.

 

Les dépenses directes correspondent à :

 

- publicité (annonces, brochures, publicité commerciale),

- commissions diverses

- Frais de déplacement (participants et responsables),

- Frais de formation

- Cadeaux d’entreprise

- Divers, liés directement à l’activité.

 

La marge commerciale brute cumulée du compte d’exploitation est la différence entre le total des recettes et le total des dépenses.

 

La partie variable due sera versée conformément aux modalités en vigueur dans la société employeur.

 

III – TRANSMISSION DU CONTRAT

 

Le présent contrat pourra être transmis à une entreprise du Grupo MONDRIAN conformément aux mêmes modalités et conditions que le contrat de travail, ce que le Travailleur accepte d’ores et déjà.

 

Rédigé à Paris, en copie double, le 2001

 

Le Travailleur* 

La Société

*

 

(*) Signature des deux parts, précédée de la mention manuscrite « Lu et approuvé »

 

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